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Brevet européen · EP2903833 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2903833
Numéro de demande
EP13771517
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2013
Publié
12 août 2015
Délivré
7 déc. 2016
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 11/70 (2006.01)
B41J 3/407 (2006.01)
B26D 5/14 (2006.01)
Priorité
GB 201218458 15.10.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/070653 03.10.2013
Publication PCT
WO2014/060220 24.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 7 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

Parties

Titulaire

Sanford, L.P.

6655 Peachtree Dunwoody, Atlanta, GA 30328, US

Inventeur

VANDERMEULEN, Kris

B-2880 Bornem, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.