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Brevet européen · EP2903871 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2903871
Numéro de demande
EP13779331
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2013
Publié
12 août 2015
Délivré
12 oct. 2016
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60T 8/172 (2006.01)
B60T 8/26 (2006.01)
Priorité
GB 201217591 02.10.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/052560 02.10.2013
Publication PCT
WO2014/053827 10.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 12 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2016

Parties

Titulaire

Bentley Motors Limited

Pym's Lane, Crewe, Cheshire CW1 3PL, GB

Inventeur

O MEACHAIR, Deaglan

Nantwich Cheshire CW5 7DR, GB

CRUMPTON, Matthew

Nantwich Cheshire CW5 6RJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.