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Brevet européen · EP2903887 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2903887
Numéro de demande
EP13771356
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2013
Publié
12 août 2015
Délivré
1 févr. 2017
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63B 27/30 (2006.01)
E02B 17/00 (2006.01)
Priorité
DE 102012019554 05.10.2012
Demande PCT
PCT/DE2013/000464 19.08.2013
Publication PCT
WO2014/053107 10.04.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 1 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2017

Parties

Titulaire

KME Germany GmbH & Co. KG

Klosterstrasse 29, 49074 Osnabrück, DE

Inventeur

VOLLAND, Michael

49134 Wallenhorst, DE

SEELHÖFER, Markus

49326 Melle, DE

HINTEMANN, Reinhard

49086 Osnabrück, DE

SAGEBIEL, Bernd

06862 Dessau-Rosslau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.