FLUGZEUG MIT ABNEHMBAREN FLÜGELN
Brevet européen · EP2903892 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2903892
- Numéro de demande
- EP13763040
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2013
- Publié
- 12 août 2015
- Délivré
- 2 mai 2018
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64C 1/26 (2006.01)B64C 39/02 (2006.01)B64C 39/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 12187089 03.10.2012US 201261709343 P 04.10.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/068994 13.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/053298 10.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 2 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.05.2018
Parties
Inventeur
BEYELER, Antoine
CH-1004 Lausanne
KLAPTOCZ, Adam
CH-1004 Lausanne
ROBERTS, James F.
Stokers Siding New South Wales 2484, AU
ZIMMERMANN, Loic
CH-1030 Bussigny
ZUFFEREY, Jean-Christophe
CH-1037 Etagnières
LAZZARATTO-PINÖSCH, Andreas
74580 Viry, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.