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Brevet européen · EP2903956 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2903956
- Numéro de demande
- EP13843770
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2013
- Publié
- 12 août 2015
- Délivré
- 6 juin 2018
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 7/10 (2006.01)C07C 11/167 (2006.01)B01J 19/24 (2006.01)C07C 5/09 (2006.01)C07C 7/00 (2006.01)C07C 7/167 (2006.01)B01D 1/30 (2006.01)B01D 11/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201261709581 P 04.10.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/060515 19.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/055249 10.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 6 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2018
Parties
Inventeur
BRUMMER, Robert, John
Wharton, NJ 07885, US
SCHWINT, Kevin, John
Long Valley, NJ 07853, US
DWYER, Thomas, Alexander
Wayne, NJ 07470, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.