GESCHMACKS- UND DUFTFORMULIERUNG (VI)
Brevet européen · EP2904078 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2904078
- Numéro de demande
- EP13773268
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2013
- Publié
- 12 août 2015
- Délivré
- 3 janv. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 6 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C11B 9/00 (2006.01)A61L 9/01 (2006.01)C07C 69/145 (2006.01)C11D 3/50 (2006.01)A61Q 13/00 (2006.01)A61K 8/34 (2006.01)A61K 8/37 (2006.01)C07C 67/00 (2006.01)C07C 33/025 (2006.01)A23L 27/20 (2016.01)
- Priorité
- EP 12187652 08.10.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/070838 07.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/056853 17.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 3 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.