TABLETTE COMPRENANT UN TEXTILE COMPACTÉ

Brevet européen · EP2904086 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2904086
Numéro de demande
EP13785505
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2013
Publié
12 août 2015
Délivré
11 janv. 2017
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 17/00 (2006.01)
C11D 17/04 (2006.01)
D06M 13/525 (2006.01)
Priorité
FR 1259261 01.10.2012
US 201261708131 P 01.10.2012
Demande PCT
PCT/FR2013/052318 30.09.2013
Publication PCT
WO2014/053755 10.04.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 11 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2017

Parties

Titulaire

Eurotab

ZAC des Peyrardes, 42170 Saint Just Saint Rambert, FR

Inventeur

BROSSE, Jacques

F-42320 La Grand-Croix, FR

FRANCOIS, Céline

F-42000 St Etienne, FR

BERGER, Jacques

F-69390 Vourles, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.