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Brevet européen · EP2904124 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2904124
- Numéro de demande
- EP13771492
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2013
- Publié
- 12 août 2015
- Délivré
- 7 déc. 2016
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21J 5/06 (2006.01)B65G 49/00 (2006.01)B65G 65/00 (2006.01)B65G 65/02 (2006.01)B65G 69/20 (2006.01)C21D 1/673 (2006.01)F27B 9/02 (2006.01)F27B 9/40 (2006.01)F27D 3/06 (2006.01)C21D 9/00 (2006.01)F27B 9/24 (2006.01)B21J 1/06 (2006.01)C21D 9/48 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012218159 04.10.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/070554 02.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/053550 10.04.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 7 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
Parties
Inventeur
EBNER, Robert
A-4060 Leonding, AT
EBNER, Fritz Josef
A-4073 Wilhering, AT
STEINHEIMER, Rudolf
A-4563 Micheldorf, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.