ENTWÄSSERUNGSRINNE
Brevet européen · EP2904155 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2904155
- Numéro de demande
- EP13758888
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2013
- Publié
- 12 août 2015
- Délivré
- 15 janv. 2020
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02D 29/14 (2006.01)E04F 19/10 (2006.01)E03F 5/04 (2006.01)E03F 5/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012108397 10.09.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/068461 06.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/037497 13.03.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 15 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.01.2020
Parties
Inventeur
MEIER, Stephan
25767 Albersdorf, DE
SPICALE, Johanna
79104 Freiburg, DE
HARDER, Bernd
24808 Jevenstedt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.