DÄMPFUNGSVENTIL FÜR EINEN STOSSDÄMPFER

Brevet européen · EP2904288 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2904288
Numéro de demande
EP13771531
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2013
Publié
12 août 2015
Délivré
15 févr. 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 9/348 (2006.01)
F16F 9/512 (2006.01)
Priorité
DE 102012109437 04.10.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/070719 04.10.2013
Publication PCT
WO2014/053639 10.04.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 15 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2017

Parties

Inventeur

SMELJANSKIJ, Dmitrij

51373 Leverkusen, DE

SCHMIDT, Klaus

51519 Odenthal, DE

GÖTZ, Ole

38112 Braunschweig, DE

HAMERS, Wolfgang

52428 Jülich, DE

WOENARTA, Freddy

38116 Braunschweig, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.