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Brevet européen · EP2904326 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2904326
Numéro de demande
EP13779451
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2013
Publié
12 août 2015
Délivré
5 août 2020
Fin de la protection au plus tard
29 sept. 2033
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F23R 3/26 (2006.01)
F23R 3/54 (2006.01)
Priorité
US 201261708323 P 01.10.2012
US 201314038064 26.09.2013
Demande PCT
PCT/US2013/062673 30.09.2013
Publication PCT
WO2014/055427 10.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 16 mai 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.05.2022

  7. 3 juin 2021

    Transféré

    Titulaire
    Ansaldo Energia IP UK Limited, 5th Floor, North Side, 7/10 Chandos Street, Cavendish Square, London W1G 9DQ, Royaume-Uni → H2 IP UK Limited, 27 Old Gloucester Street, London WC1N 3AX, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 03.06.2021

  8. 24 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.09.2020

1 entrée antérieure
  1. 5 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2020

Parties

Titulaire

H2 IP UK LIMITED

H2 IP UK Limited

27 Old Gloucester Street, London WC1N 3AX, GB

Mandataire

RENTSCH PARTNER AG

Kirchenweg 8 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

STUTTAFORD, Peter, John

Jupiter, FL 33478, US

OUMEJJOUD, Khalid

Palm Beach Gardens, FL 33418, US

RIZKALLA, Hany

Stuart, FL 34997, US

CHEN, Yan

Woodinville, WA 98072, US

HUI, Timothy

Palm Beach Gardens, FL 33418, US

JORGENSEN, Stephen

Palm City, FL 34990, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.