SYSTEME ET PROCEDE POUR ESTIMER UNE QUANTITE D'INTERET DANS UN SYSTEME CINEMATIQUE PAR TOMOGRAPHIE PAR AGENT DE CONTRASTE
Brevet européen · EP2904582 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2904582
- Numéro de demande
- EP13815012
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2013
- Publié
- 12 août 2015
- Délivré
- 30 janv. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 6 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- G06T 7/00 (2017.01)G06T 7/20 (2017.01)G06T 7/215 (2017.01)
- Priorité
- FR 1259479 05.10.2012
- Demande PCT
- PCT/FR2013/052381 07.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/053796 10.04.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 20 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 20.07.2019
1 entrée antérieure
- 30 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.01.2019
Parties
Inventeur
F-13600 La Ciotat, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.