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Brevet européen · EP2904596 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2904596
Numéro de demande
EP14711212
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2014
Publié
12 août 2015
Délivré
27 avr. 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 21/04 (2006.01)
G08B 13/00 (2006.01)
Priorité
EP 13290061 15.03.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/055175 14.03.2014
Publication PCT
WO2014/140319 18.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Titulaire

Doro AB

Magistratsvägen 10, 226 43 Lund, SE

Inventeur

CORBIN, Xavier

F-78460 Chevreuse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.