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Brevet européen · EP2904986 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2904986
Numéro de demande
EP15157656
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2004
Publié
12 août 2015
Délivré
6 juil. 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 18/02 (2006.01)
Priorité
US 440662 P 15.01.2003
US 440541 P 15.01.2003
US 757769 14.01.2004
US 757768 14.01.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 17 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

  3. 6 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

Parties

Inventeur

Duncan, Robert

Columbia, MO 65203, US

Babkin, Alexei V.

Albuquerque, NM 87111, US

Littrup, Peter

Bloomfield Hills, MI 48302, US

Boldarov, Sergei

105554 Moscow, RU

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