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Brevet européen · EP2905011 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2905011
Numéro de demande
EP13844169
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2013
Publié
12 août 2015
Délivré
13 déc. 2017
Fin de la protection au plus tard
29 sept. 2033
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C11B 9/00 (2006.01)
A61Q 13/00 (2006.01)
Priorité
JP 2012219613 01.10.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/076580 30.09.2013
Publication PCT
WO2014/054589 10.04.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 13 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2017

Parties

Titulaire

Takasago International Corporation

37-1, Kamata 5-chome Ota-ku, Tokyo 144-8721, JP

Inventeur

MATSUDA Hiroyuki

Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0073, JP

HAKAMATA Tomohiko

Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0073, JP

UJIHARA Hideo

Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0073, JP

ITO Hiroki

Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0073, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.