Procédé d'assemblage d'un insert sur un support

Brevet européen · EP2905091 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2905091
Numéro de demande
EP15154276
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2015
Publié
12 août 2015
Délivré
9 nov. 2016
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21J 5/06 (2006.01)
B21J 15/02 (2006.01)
B23K 20/12 (2006.01)
B29C 65/74 (2006.01)
B21J 15/04 (2006.01)
Priorité
FR 1400356 07.02.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 9 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2016

Parties

Titulaire

Bollhoff Otalu S.A.

Z.I. de l'Albanne Rue Archimède BP 68, 73490 La Ravoire, FR

Inventeur

Chalvet, Franck

73190 Saint Baldoph, FR

Lejars, Patrick

73610 St Alban de Montbel, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.