Gestell für eine Maschine

Brevet européen · EP2905108 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2905108
Numéro de demande
EP15151875
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2015
Publié
12 août 2015
Délivré
14 sept. 2016
Fin de la protection au plus tard
20 janv. 2035
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B23Q 11/00 (2006.01)
B23K 37/00 (2006.01)
B23K 20/10 (2006.01)
Priorité
DE 102014101627 10.02.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 20 mai 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld → IPS Irsch AG, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 20.05.2021

  6. 14 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

  7. 14 sept. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

Parties

Titulaire

MS Ultraschall Technologie GmbH

Karlstrasse 8-20, 78549 Spaichingen, DE

Mandataire

IPS Irsch AG

Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld

Inventeur

Krell, Volker

78579 Neuhausen ob Eck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.