VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINER ISOTHIAZOLVERBINDUNG

Brevet européen · EP2905280 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2905280
Numéro de demande
EP13843086
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2013
Publié
12 août 2015
Délivré
17 mai 2017
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C07D 275/02 (2006.01)
C07D 275/03 (2006.01)
Priorité
JP 2012223321 05.10.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/005925 04.10.2013
Publication PCT
WO2014/054294 10.04.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 22 sept. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Ihara Chemical Industry Co., Ltd., 4-26, Ikenohata 1-chome, Taito-ku, Tokyo 110-0008, Japon → Kumiai Chemical Industry Co., Ltd., 1-4-26 Ikenohata, Taito-ku, Tokyo 110-0008, Japon

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 27 juil. 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 27.07.2021

  7. 19 sept. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 19.09.2017

  8. 17 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.05.2017

Parties

Titulaire

KUMIAI CHEMICAL INDUSTRY CO., LTD.

Kumiai Chemical Industry Co., Ltd.

1-4-26 Ikenohata Taito-ku, Tokyo 110-0008, JP

Mandataire

Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB

Hirschgässlein 11, 4051 Basel

Inventeur

ABE, Takashi

Fuji-shi Shizuoka 421-3306, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.