Wärmebehandlungsverfahren

Brevet européen · EP2905346 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2905346
Numéro de demande
EP14175262
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2014
Publié
12 août 2015
Délivré
2 sept. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C21D 1/673 (2006.01)
B21D 22/02 (2006.01)
B21D 22/20 (2006.01)
B62D 29/00 (2006.01)
Priorité
DE 102014201259 23.01.2014
EP 14169893 26.05.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.02.2022

  2. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Titulaire

Schwartz GmbH

Edisonstraße 5, 52152 Simmerath, DE

Inventeur

Wilden, Frank

52152 Simmerath, DE

Winkel, Jörg

52385 Nideggen-Schmidt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.