Sonnenschutzvorrichtung

Brevet européen · EP2905400 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2905400
Numéro de demande
EP14154276
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2014
Publié
12 août 2015
Délivré
24 mai 2017
Fin de la protection au plus tard
6 févr. 2034
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
E04H 15/32 (2006.01)
E04H 15/58 (2006.01)
E04H 15/60 (2006.01)
E04F 10/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.03.2026

  2. 26 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.06.2025

  3. 14 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.03.2024

  4. 27 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.06.2023

  5. 24 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

Parties

Inventeur

Xie, Jianping

317004 Linhal City Zhejiang Provinz, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.