Sonnenschutzvorrichtung
Brevet européen · EP2905400 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2905400
- Numéro de demande
- EP14154276
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2014
- Publié
- 12 août 2015
- Délivré
- 24 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 6 févr. 2034
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E04H 15/32 (2006.01)E04H 15/58 (2006.01)E04H 15/60 (2006.01)E04F 10/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2026
- 26 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2025
- 14 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.03.2024
- 27 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.06.2023
- 24 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
Parties
Inventeur
Xie, Jianping
317004 Linhal City Zhejiang Provinz, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.