Pergola mit ausziehbarem Dach
Brevet européen · EP2905401 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2905401
- Numéro de demande
- EP14199508
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2014
- Publié
- 12 août 2015
- Délivré
- 8 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E04H 15/58 (2006.01)E04F 10/08 (2006.01)E04F 10/10 (2006.01)
- Priorité
- IT BS20140037 05.02.2014
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 20 juin 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Unopiu' S.p.A. di Socio Unico, Via Ennio Quirino Visconti, 103, 00193 Roma, Italie → Unopiu' S.p.A. di Socio Unico, Via Palestro, 6, 20121 Milano, Italie
Publié dans Swissreg le 20.06.2017
- 8 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2017
Parties
Inventeur
Capati, Roberto
00193 Roma, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.