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Brevet européen · EP2905587 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2905587
Numéro de demande
EP15150665
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2015
Publié
12 août 2015
Délivré
6 sept. 2017
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01G 19/414 (2006.01)
B60N 2/00 (2006.01)
Priorité
US 201414174387 06.02.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 6 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

Parties

Inventeur

Sickon, Richard, P.

Rochester Hills, MI 48309, US

Constable, Robert, K.

Kokomo, IN 46902, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.