IDENTIFIKATIONSMEDIUM
Brevet européen · EP2905767 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2905767
- Numéro de demande
- EP13843570
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2013
- Publié
- 12 août 2015
- Délivré
- 11 sept. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 1 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G09F 3/03 (2006.01)B42D 25/328 (2014.01)B42D 25/364 (2014.01)G02B 5/30 (2006.01)G09F 3/02 (2006.01)G09F 3/00 (2006.01)G02B 5/32 (2006.01)G03H 1/00 (2006.01)G03H 1/02 (2006.01)B42D 25/29 (2014.01)B42D 25/00 (2014.01)
- Priorité
- JP 2012222978 05.10.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/076829 02.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/054696 10.04.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 11 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.09.2019
Parties
Inventeur
Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP
Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP
Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP
Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP
Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.