PROCEDE DE FABRICATION DE COMPOSITION NUTRITIVE A BASE DE FER

Brevet européen · EP2906049 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2906049
Numéro de demande
EP13763078
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2013
Publié
19 août 2015
Délivré
22 nov. 2017
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 33/165 (2016.01)
A23K 20/26 (2016.01)
A61K 33/26 (2006.01)
C05D 9/02 (2006.01)
Priorité
BE 201200667 10.10.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/069374 18.09.2013
Publication PCT
WO2014/056688 17.04.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 22 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

Parties

Titulaire

Prayon

Rue Joseph Wauters 144, 4480 Engis, BE

Inventeur

CAPPELLE, Philippe, Jacques, Myriam

B-4130 Esneux, BE

VERHELST, Kurt, Thierry, S.

B-2360 Oud-Turnhout, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.