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Brevet européen · EP2906085 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2906085
- Numéro de demande
- EP13774126
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2013
- Publié
- 19 août 2015
- Délivré
- 11 sept. 2019
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/00 (2006.01)A47J 31/06 (2006.01)B65D 85/804 (2006.01)A23F 3/18 (2006.01)A23F 5/26 (2006.01)
- Priorité
- EP 12188391 12.10.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/070725 04.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/056802 17.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 11 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.09.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.