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Brevet européen · EP2906122 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2906122
Numéro de demande
EP13786632
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2013
Publié
19 août 2015
Délivré
21 déc. 2016
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 6/10 (2006.01)
Priorité
DE 102012218391 09.10.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/070977 08.10.2013
Publication PCT
WO2014/056940 17.04.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 21 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

Parties

Inventeur

BUCHMEYER, Markus

81829 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.