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Brevet européen · EP2906137 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2906137
Numéro de demande
EP13865679
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2013
Publié
19 août 2015
Délivré
20 sept. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 18/22 (2006.01)
A61F 9/008 (2006.01)
Priorité
US 201213723600 21.12.2012
Demande PCT
PCT/US2013/075925 18.12.2013
Publication PCT
WO2014/100075 26.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 20 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

Parties

Inventeur

DIAO, Chenguang

Irvine, California 92612, US

SMITH, Ronald T.

Irvine, California 92618, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.