DENTALE STANGE

Brevet européen · EP2906140 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2906140
Numéro de demande
EP13779731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2013
Publié
19 août 2015
Délivré
12 août 2020
Fin de la protection au plus tard
8 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
A61C 13/00 (2006.01)
Priorité
US 201261713412 P 12.10.2012
US 201313799691 13.03.2013
Demande PCT
PCT/EP2013/003023 09.10.2013
Publication PCT
WO2014/056606 17.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 12 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2020

Parties

Inventeur

GIASSON, David

Quebec G2B 0B9, CA

MANAI, Myriam

Quebec G2B 0B9, CA

GILBERT, Alexandre

St-Nicolas, Quebec G7A 3M3, CA

DUMITRESCU, Ion

Quebec G2E 5X4, CA

ROBERTS, Adam

Edmond, Oklahoma 73012, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.