DENTALE STANGE
Brevet européen · EP2906140 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2906140
- Numéro de demande
- EP13779731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2013
- Publié
- 19 août 2015
- Délivré
- 12 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 8 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)A61C 13/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201261713412 P 12.10.2012US 201313799691 13.03.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2013/003023 09.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/056606 17.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 12 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2020
Parties
Inventeur
GIASSON, David
Quebec G2B 0B9, CA
MANAI, Myriam
Quebec G2B 0B9, CA
GILBERT, Alexandre
St-Nicolas, Quebec G7A 3M3, CA
DUMITRESCU, Ion
Quebec G2E 5X4, CA
ROBERTS, Adam
Edmond, Oklahoma 73012, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.