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Brevet européen · EP2906159 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2906159
- Numéro de demande
- EP12784492
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2012
- Publié
- 19 août 2015
- Délivré
- 1 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A61F 9/02 (2006.01)F41H 1/00 (2006.01)G01S 7/48 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2012/070258 12.10.2012
- Publication PCT
- WO2014/056543 17.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 1 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.03.2017
- 1 mars 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.03.2017
Parties
Inventeur
76131 Karlsruhe, DE
78462 Konstanz, DE
76676 Graben-Neudorf, DE
72411 Bodelshausen, DE
69234 Diehlheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.