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Brevet européen · EP2906254 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2906254
Numéro de demande
EP13846860
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2013
Publié
19 août 2015
Délivré
8 janv. 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 31/06 (2006.01)
A61L 31/18 (2006.01)
Priorité
US 201261714102 P 15.10.2012
Demande PCT
PCT/US2013/065078 15.10.2013
Publication PCT
WO2014/062696 24.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 8 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2020

Parties

Inventeur

GREENE, Rob

Tustin, CA 92780, US

HARRIS, Clayton

Tustin, CA 92780, US

CONSTANT, Michael, J.

Mission Viejo, CA 92692, US

KEELEY, Edward, Michael

Huntington Beach, CA 92646, US

CRUISE, Gregory, M.

Rancho Santa Margarita, CA 92688, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.