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Brevet européen · EP2906267 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2906267
Numéro de demande
EP13844809
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2013
Publié
19 août 2015
Délivré
27 sept. 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/142 (2006.01)
A61M 5/168 (2006.01)
Priorité
US 201261713199 P 12.10.2012
Demande PCT
PCT/US2013/063664 07.10.2013
Publication PCT
WO2014/058770 17.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 27 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2017

Parties

Titulaire

Smiths Medical ASD, Inc.

6000 Nathan Lane North, Plymouth, MN 55442, US

Inventeur

BRESINA, Timothy

Minneapolis, MN 55442, US

ROBERT, Renee

Minneapolis, MN 55442, US

AMBORN, Chad

Minneapolis, MN 55442, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.