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Brevet européen · EP2906304 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2906304
Numéro de demande
EP13773765
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2013
Publié
19 août 2015
Délivré
20 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
7 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A62C 2/06 (2006.01)
F16L 5/04 (2006.01)
H02G 3/04 (2006.01)
Priorité
DE 102012218540 11.10.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/070875 08.10.2013
Publication PCT
WO2014/056865 17.04.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 20 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

Parties

Titulaire

Hilti Aktiengesellschaft

9494 Schaan, LI

Inventeur

KLEIN, Manfred

86916 Kaufering, DE

MORDAU, Ulf

82285 Hattenhofen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.