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Brevet européen · EP2906322 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2906322
- Numéro de demande
- EP13846660
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 2013
- Publié
- 19 août 2015
- Délivré
- 30 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 10 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B01D 33/073 (2006.01)B01D 33/48 (2006.01)B01D 33/11 (2006.01)B01D 33/68 (2006.01)B01D 33/72 (2006.01)
- Priorité
- US 201261713666 P 15.10.2012
- Demande PCT
- PCT/CA2013/050774 11.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/059539 24.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 30 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.05.2018
Parties
Titulaire
Omega Liquid Waste Solutions Inc.
Longueuil, Québec J4G 1R7, CA
Inventeur
VACHON, Tony
St-Joseph-de-Beauce, Québec G0S 2V0, CA
LAMARCHE, Robert
Las Vegas, Nevada 89123, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.