AUFTRAGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2906335 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2906335
Numéro de demande
EP13818363
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2013
Publié
19 août 2015
Délivré
15 mai 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 13/10 (2006.01)
Priorité
IT UD20120169 11.10.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/002264 10.10.2013
Publication PCT
WO2014/057341 17.04.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 15 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2019

Parties

Inventeur

BETTINI, Marcello

I-44042 Cento, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.