AUFTRAGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2906335 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2906335
- Numéro de demande
- EP13818363
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2013
- Publié
- 19 août 2015
- Délivré
- 15 mai 2019
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01F 13/10 (2006.01)
- Priorité
- IT UD20120169 11.10.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/002264 10.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/057341 17.04.2014
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 15 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
Parties
Inventeur
BETTINI, Marcello
I-44042 Cento, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.