HELICE COMPORTANT UNE ECOPE DYNAMIQUE MOBILE
Brevet européen · EP2906467 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2906467
- Numéro de demande
- EP13786687
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2013
- Publié
- 19 août 2015
- Délivré
- 24 août 2016
- Radié
- 31 oct. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64C 11/06 (2006.01)F01D 5/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 1259671 10.10.2012
- Demande PCT
- PCT/FR2013/052382 08.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/057199 17.04.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 24 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
Parties
Inventeur
CHARTIER, Sarah
F-77550 Moissy-Cramayel Cedex, FR
FABRE, Adrien, Jacques, Philippe
F-77550 Moissy-Cramayel Cedex, FR
IGEL, Dominik
F-77550 Moissy-Cramayel Cedex, FR
JACQUEMARD, Christophe
F-77550 Moissy-Cramayel Cedex, FR
TAJAN, Sébastien
F-77550 Moissy-Cramayel Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.