VALVE DOSEUSE DE DISTRIBUTION D'UN AEROSOL

Brevet européen · EP2906484 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2906484
Numéro de demande
EP13815145
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2013
Publié
19 août 2015
Délivré
22 mars 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 83/54 (2006.01)
B65D 83/36 (2006.01)
Priorité
FR 1259774 12.10.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/059258 10.10.2013
Publication PCT
WO2014/057446 17.04.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 22 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

Parties

Titulaire

NEMERA LA VERPILLIERE

20 Avenue de la Gare, 38290 La Verpillière, FR

Inventeur

REGARD, Alain

F-01700 Beynost, FR

GAUTHIER, Grégoire

F-38300 Bourgoin-Jallieu, FR

JOLY, Olivier

F-38000 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.