BAUSATZ FÜR EINEN SCHARNIERBANDFÖRDERER
Brevet européen · EP2906489 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2906489
- Numéro de demande
- EP13765671
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2013
- Publié
- 19 août 2015
- Délivré
- 31 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B65G 17/06 (2006.01)B65G 17/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012109696 11.10.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/068904 12.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/056669 17.04.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 31 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2017
Parties
Inventeur
DIEBEL, Michael
35687 Dillenburg, DE
KLEINHANS, André
35708 Haiger, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.