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Brevet européen · EP2906492 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2906492
- Numéro de demande
- EP13846048
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 2013
- Publié
- 19 août 2015
- Délivré
- 11 juil. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 10 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- B65H 54/28 (2006.01)B65H 75/34 (2006.01)B65H 75/38 (2006.01)B65H 75/44 (2006.01)B65H 63/04 (2006.01)
- Priorité
- AU 2012904447 11.10.2012
- Demande PCT
- PCT/AU2013/001168 11.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/056033 17.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 20 nov. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.11.2018
- 11 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.07.2018
Parties
Inventeur
Carlton - Victoria 3053, AU
Carlton - Victoria 3053, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.