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Brevet européen · EP2906519 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2906519
Numéro de demande
EP13845575
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2013
Publié
19 août 2015
Délivré
6 janv. 2021
Radié
29 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 7/04 (2006.01)
C07C 11/167 (2006.01)
B01J 19/24 (2006.01)
B01D 3/14 (2006.01)
B01D 3/40 (2006.01)
Priorité
US 201261711540 P 09.10.2012
Demande PCT
PCT/US2013/060519 19.09.2013
Publication PCT
WO2014/058585 17.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.04.2022

  2. 17 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  3. 6 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2021

Parties

Inventeur

DWYER, Thomas, Alexander

Wayne, NJ 07470, US

BRUMMER, Robert, John

Wharton, NJ 07885, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.