GEMISCHE KONSTITUTIONSISOMERER BISPHOSPHITE

Brevet européen · EP2906572 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2906572
Numéro de demande
EP13773207
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2013
Publié
19 août 2015
Délivré
23 nov. 2016
Fin de la protection au plus tard
26 sept. 2033
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C07F 9/6574 (2006.01)
B01J 31/02 (2006.01)
B01J 31/18 (2006.01)
C07C 45/50 (2006.01)
Priorité
DE 102012218627 12.10.2012
DE 102012218625 12.10.2012
DE 102012218629 12.10.2012
DE 102012218630 12.10.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/070224 27.09.2013
Publication PCT
WO2014/056735 17.04.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 30 nov. 2023

    Transféré

    Titulaire
    Evonik Operations GmbH, Rellinghauser Strasse 1-11, 45128 Essen, Allemagne → Evonik Oxeno GmbH & Co. KG, Paul-Baumann-Strasse 1, 45772 Marl, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 30.11.2023

  5. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  6. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  7. 23 mai 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Evonik Degussa GmbH, Rellinghauser Straße 1- 11, 45128 Essen, Allemagne → Evonik Operations GmbH, Rellinghauser Strasse 1-11, 45128 Essen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 23.05.2020

  8. 23 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

Parties

Titulaire

Evonik Oxeno GmbH & Co. KG

Paul-Baumann-Strasse 1, 45772 Marl, DE

Inventeur

CHRISTIANSEN, Andrea

18119 Rostock, DE

FRANKE, Robert

45772 Marl, DE

FRIDAG, Dirk

45721 Haltern am See, DE

HESS, Dieter

45770 Marl, DE

DYBALLA, Katrin Marie

45657 Recklinghausen, DE

HANNEBAUER, Bernd

63165 Mühlheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.