GASSPEICHERBEHÄLTER

Brevet européen · EP2906635 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2906635
Numéro de demande
EP13773777
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2013
Publié
19 août 2015
Délivré
27 janv. 2021
Fin de la protection au plus tard
7 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C08L 77/02 (2006.01)
F17C 1/16 (2006.01)
C08G 69/08 (2006.01)
C08G 69/14 (2006.01)
C08G 69/36 (2006.01)
B29C 49/00 (2006.01)
B29C 49/04 (2006.01)
C08G 83/00 (2006.01)
C08J 5/18 (2006.01)
C08L 51/06 (2006.01)
C08L 23/02 (2006.01)
B29K 677/00 (2006.01)
Priorité
FR 1202704 10.10.2012
FR 1262536 21.12.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/070907 08.10.2013
Publication PCT
WO2014/056887 17.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 8 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

  6. 27 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2021

Parties

Titulaire

POLYTECHNYL S.A.S.

Rue de Clichy, 25, 75009 Paris, FR

Inventeur

BZDUCHA, Wojciech

F-92400 Courbevoie, FR

SPERONI, Franco

I-20020 Ceriano Laghetto (MI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.