VERWENDUNG VON 2-HYDROXYPHENYLARYLKETONEN ALS DUFTSTOFF- ODER GESCHMACKSSTOFFKOMPONENTE
Brevet européen · EP2906671 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2906671
- Numéro de demande
- EP13782999
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 2013
- Publié
- 19 août 2015
- Délivré
- 6 déc. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 10 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- C11B 9/00 (2006.01)A61K 8/35 (2006.01)A61Q 13/00 (2006.01)C11D 3/50 (2006.01)A23L 27/20 (2016.01)
- Priorité
- GB 201218447 15.10.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/071262 11.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/060303 24.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 11 sept. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal (supprimé)
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 11 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Global Patents, Givaudan SA, Grafenaustrasse 7, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 17 août 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- Givaudan International SA, Global Patents, Association No. 324, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf → Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal
Publié dans Swissreg le 17.08.2019
2 entrées antérieures
- 9 févr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan International SA, Global Patents, Association No. 324, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf
Publié dans Swissreg le 09.02.2018
- 6 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.