MÄLZUNGSVERFAHREN

Brevet européen · EP2906676 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2906676
Numéro de demande
EP13798235
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2013
Publié
19 août 2015
Délivré
15 août 2018
Fin de la protection au plus tard
1 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C12C 1/02 (2006.01)
Priorité
DE 102012020077 09.10.2012
Demande PCT
PCT/DE2013/200198 02.10.2013
Publication PCT
WO2014/056498 17.04.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 15 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2018

Parties

Titulaire

Technische Universität Berlin

Strasse des 17. Juni 135, 10623 Berlin, DE

Inventeur

KUNZ, Thomas

10178 Berlin, DE

MÜLLER, Christian

95326 Kulmbach, DE

METHNER, Frank-Jürgen

54634 Bitburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.