OBERFLÄCHENBESCHICHTUNGEN

Brevet européen · EP2906746 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2906746
Numéro de demande
EP13773802
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2013
Publié
19 août 2015
Délivré
12 juin 2019
Fin de la protection au plus tard
8 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
D06M 10/02 (2006.01)
D06M 13/203 (2006.01)
D06M 13/21 (2006.01)
D06M 15/263 (2006.01)
D06B 19/00 (2006.01)
D06M 13/213 (2006.01)
D06M 15/277 (2006.01)
B01D 67/00 (2006.01)
B01D 71/38 (2006.01)
C09D 133/16 (2006.01)
B01D 69/06 (2006.01)
Priorité
GB 201218055 09.10.2012
GB 201316115 10.09.2013
Demande PCT
PCT/EP2013/071018 09.10.2013
Publication PCT
WO2014/056966 17.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 12 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2019

Parties

Titulaire

Europlasma NV

Europlasma nv

De Bruwaan 5D, 9700 Oudenaarde, BE

Inventeur

ROGGE, Eva

B-9770 Kruishoutem, BE

LEGEIN, Filip

B-3140 Keerbergen, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.