UNIVERSALBEFESTIGUNG FÜR BODENBELÄGE

Brevet européen · EP2906758 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2906758
Numéro de demande
EP13844963
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2013
Publié
19 août 2015
Délivré
22 août 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 1/38 (2006.01)
E04F 15/02 (2006.01)
F16B 15/02 (2006.01)
F16B 15/06 (2006.01)
F16B 15/08 (2006.01)
F16B 43/00 (2006.01)
F16B 5/00 (2006.01)
F16B 15/00 (2006.01)
E04F 15/04 (2006.01)
Priorité
US 201261711243 P 09.10.2012
US 201361779071 P 13.03.2013
Demande PCT
PCT/US2013/064006 09.10.2013
Publication PCT
WO2014/058958 17.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 22 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

Parties

Inventeur

MAZIARZ, Michael, W.

Wilbraham, MA 01095, US

SHADWELL, Peter, J.

Longmeadow, MA 01106, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.