UNIVERSALBEFESTIGUNG FÜR BODENBELÄGE
Brevet européen · EP2906758 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2906758
- Numéro de demande
- EP13844963
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2013
- Publié
- 19 août 2015
- Délivré
- 22 août 2018
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 1/38 (2006.01)E04F 15/02 (2006.01)F16B 15/02 (2006.01)F16B 15/06 (2006.01)F16B 15/08 (2006.01)F16B 43/00 (2006.01)F16B 5/00 (2006.01)F16B 15/00 (2006.01)E04F 15/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201261711243 P 09.10.2012US 201361779071 P 13.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2013/064006 09.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/058958 17.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 22 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
Parties
Inventeur
MAZIARZ, Michael, W.
Wilbraham, MA 01095, US
SHADWELL, Peter, J.
Longmeadow, MA 01106, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.