SYSTEM FÜR EINE DACHKONSTRUKTION UND TRAUFE
Brevet européen · EP2906762 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2906762
- Numéro de demande
- EP13786681
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2013
- Publié
- 19 août 2015
- Délivré
- 14 févr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 3 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E04D 3/08 (2006.01)E04B 1/00 (2006.01)E04H 6/02 (2006.01)E04D 13/072 (2006.01)
- Priorité
- FI 20126069 15.10.2012
- Demande PCT
- PCT/FI2013/050961 04.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/060644 24.04.2014
- Langue du dépôt
- finnois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 18 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 14 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2018
Parties
Inventeur
FI-45360 Valkeala, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.