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Brevet européen · EP2906769 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2906769
Numéro de demande
EP13780103
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2013
Publié
19 août 2015
Délivré
25 déc. 2019
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/667 (2006.01)
Priorité
DE 202012103904 U 12.10.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/071279 11.10.2013
Publication PCT
WO2014/057089 17.04.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 25 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2019

Parties

Inventeur

Kronenberg, Max

42657 Solingen, DE

Kronenberg, Ralf M.

42781 Haan, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.