KRAFTSTOFFDAMPFEMISSIONSTEUERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2906811 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2906811
Numéro de demande
EP13784065
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2013
Publié
19 août 2015
Délivré
14 févr. 2018
Radié
22 juin 2022
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F02M 25/08 (2006.01)
B60K 15/035 (2006.01)
B01D 53/04 (2006.01)
Priorité
US 201261712244 P 10.10.2012
Demande PCT
PCT/US2013/064407 10.10.2013
Publication PCT
WO2014/059190 17.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

  2. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  3. 14 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2018

Parties

Titulaire

Ingevity South Carolina, LLC

5255 Virginia Avenue, North Charleston, SC 29406, US

Inventeur

HILTZIK, Laurence H.

Charleston, South Carolina 29401, US

MCCRAE, Peter D.

Covington, Virginia 24426, US

MILLER, James R.

Roanoke, Virginia 24019, US

WILLIAMS, Roger S.

Daniel Island, South Carolina 29492, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.