ÉOLIENNE À AXE VERTICAL

Brevet européen · EP2906822 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2906822
Numéro de demande
EP13773768
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2013
Publié
19 août 2015
Délivré
11 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
7 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F03D 3/06 (2006.01)
F03D 3/02 (2006.01)
F03D 7/06 (2006.01)
Priorité
FR 1259673 10.10.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/070888 08.10.2013
Publication PCT
WO2014/056875 17.04.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 13 oct. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 13.10.2018

  6. 11 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2018

Parties

Titulaire

Panipa

10 rue du Colisée, 75008 Paris, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Thomas, Pierre Armand

92800 Puteaux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.