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Brevet européen · EP2906850 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2906850
- Numéro de demande
- EP13734040
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2013
- Publié
- 19 août 2015
- Délivré
- 6 mai 2020
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 13/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012213440 31.07.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/063797 01.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/019783 06.02.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 6 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
LUDWIG, Volker
26197 Großenkneten, DE
LOHEIDE, Stefan
49134 Wallenhorst, DE
CONRAD, Thomas
91757 Treuchtlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.