BUCHSENLAGER

Brevet européen · EP2906850 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2906850
Numéro de demande
EP13734040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2013
Publié
19 août 2015
Délivré
6 mai 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 13/14 (2006.01)
Priorité
DE 102012213440 31.07.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/063797 01.07.2013
Publication PCT
WO2014/019783 06.02.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Inventeur

LUDWIG, Volker

26197 Großenkneten, DE

LOHEIDE, Stefan

49134 Wallenhorst, DE

CONRAD, Thomas

91757 Treuchtlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.